Bureau Communautaire du 23 mars 2022




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-78Adoption du procès-verbal du Bureau communautaire du 9 février 2022 - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-79France Urbaine : renouvellement adhésion 2022 - Délibération30/03/2022
2022-80ZAC Moulon: avenant n°3 à la convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-81ZAC Corbeville : avenant n°2 à la convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-82Société du Grand Paris : avenant n°1 à la Convention d'Occupation Temporaire (COT) des parcelles H563 et H549 dans la ZAC du quartier de l'École polytechnique à Palaiseau pour la ligne 18 du Grand Paris Express - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-83Associations et autres organismes : conventions d'objectifs et de partenariat et attribution de subventions 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/03/2022
2022-84Attribution du fonds d'aide agricole pour l'exploitation viticole et vinicole Les racines du Temple - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-85Attribution du fonds d'aide agricole pour l'exploitation agricole maraîchère du GAEC de la Ronce - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-86Attribution du fonds d'aide agricole pour l'exploitation agricole maraîchère de Léonard Libérato - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-87Programme LEADER : demande de subventions pour la création d'une signalétique en ZPNAF et approbation du plan de financement - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-88Maison de l'Emploi, de l'Insertion et de la Formation (MEIF) Paris-Saclay : convention d'adhésion annuelle à l'association pour le portage du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) 2022 - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-89Maison de l'Emploi, de l'Insertion et de la Formation (MEIF) Paris-Saclay : convention d'octroi d'une avance de trésorerie - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-90Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Essonne (CAUE 91) : convention d'objectifs - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2022
2022-91Tour Paris-Saclay 2022 : demandes de subvention - Délibération30/03/2022
2022-92Orsay : convention de projet urbain partenarial avec la commune et le promoteur "SCCV Orsay Cœur de Village" pour la réalisation de l'îlot de la Poste - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/03/2022
2022-93Orange : convention locale pour l'enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques et de distribution d'électricité établis sur supports communs - Délibération - Annexe30/03/2022
2022-94Marché n°21-67 - Remplacement du pont sur la Mérantaise, route de Gif à Villiers-le-Bâcle : signature du marché - Délibération30/03/2022